1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les conditions
applicables aux ventes de créations, objets, réalisations sur mesure
ainsi qu’aux prestations d’infothérapie, de réharmonisation et
d’accompagnement proposées sous la dénomination
Le Triangle du Savoir.

Elles s’appliquent aux commandes et prestations conclues avec :

GANGA-NOVA SAS
Société par actions simplifiée au capital de 500 €
109 Rue Louise et Jouan
97423 Saint-Paul – La Réunion
RCS Saint-Denis de La Réunion : 938 016 516

Le Triangle du Savoir constitue la dénomination
sous laquelle sont présentées les activités concernées par les
présentes Conditions Générales de Vente.

2. Nature des créations et prestations proposées

Le Triangle du Savoir propose notamment des créations artistiques,
symboliques et artisanales, des objets spécifiques et des réalisations
conçues ou fabriquées sur mesure.

Les créations présentées sur le site peuvent notamment comprendre
des sculptures, objets symboliques, mandalas, pendules, créations
en bois ou en matériaux divers ainsi que toute réalisation spécifique
conçue dans le cadre du travail proposé par Le Triangle du Savoir.

Selon les cas, une création peut être :

une pièce unique,
une variante unique,
une création réalisée en très petite série,
ou une création réalisée sur mesure.

Le Triangle du Savoir propose également des prestations
d’infothérapie, de réharmonisation et d’accompagnement personnel,
selon les modalités précisées dans les présentes Conditions
Générales de Vente.

3. Présentation des créations

Les photographies, dimensions, descriptions, essences de bois,
matériaux, finitions, couleurs et caractéristiques présentées sur
le site sont destinées à informer le client sur la nature des créations.

Lorsqu’une création est réalisée à partir de matériaux naturels,
notamment le bois, des différences de veinage, de teinte, de texture,
de densité ou d’aspect peuvent naturellement apparaître.

Ces différences participent au caractère particulier et singulier
de chaque pièce et ne peuvent être considérées comme des défauts
lorsqu’elles résultent de la nature même des matériaux employés ou
du caractère artisanal de la fabrication.

4. Créations sur mesure et processus de création

Toute création sur mesure fait l’objet d’un échange préalable avec
le client afin de définir l’intention générale du projet, sa destination,
ses dimensions indicatives, les matériaux envisagés ainsi que les
orientations artistiques, symboliques ou ésotériques recherchées.

À l’issue de cet échange, un devis est établi afin de déterminer
notamment la nature générale de la réalisation, son prix et les
conditions de commande.

En raison du caractère artisanal, artistique et évolutif de la création,
le devis ne constitue pas une description technique exhaustive et
définitive de l’œuvre à réaliser.

La réalisation peut évoluer au cours du processus de création afin de
tenir compte des contraintes techniques rencontrées, de la disponibilité
réelle des matériaux, des caractéristiques propres aux matières utilisées
ainsi que de l’élaboration progressive de la cohérence artistique,
symbolique ou ésotérique de l’œuvre.

Ces adaptations font partie intégrante du processus de création dès lors
qu’elles respectent l’intention générale et la destination convenues avec
le client.

Toute modification substantielle susceptible de remettre en cause la
nature générale de la création, son usage, son prix ou une caractéristique
expressément déterminante pour le client fera toutefois l’objet d’un
échange préalable avec celui-ci.

5. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC),
sauf indication contraire.

GANGA-NOVA étant assujettie à la TVA, les ventes de créations sont
actuellement soumises au taux de TVA applicable de 8,5 % à La Réunion,
sous réserve de toute évolution de la réglementation fiscale.

Le prix applicable est celui indiqué sur le site au moment de la
commande ou celui convenu dans le devis ou la proposition acceptée
par le client.

Pour les créations sur mesure, le prix peut notamment tenir compte
des matériaux utilisés, du temps de conception et de fabrication,
du niveau de personnalisation, des dimensions, des finitions et de
la complexité de la réalisation.

Pour les prestations d’infothérapie, de réharmonisation ou
d’accompagnement, le tarif et les éventuelles conditions fiscales
applicables sont communiqués au client avant la validation de la
prestation.

Les éventuels frais supplémentaires, notamment de transport,
d’emballage spécifique ou d’expédition, sont précisés lorsqu’ils
ne sont pas compris dans le prix annoncé.

6. Commande d’une création ou d’une prestation

Une commande peut être effectuée directement par l’intermédiaire du
site lorsqu’une fonction de commande en ligne est disponible, ou
après échange direct avec Le Triangle du Savoir.

Pour une création sur mesure, la commande peut nécessiter une étude
préalable et l’acceptation d’un devis ou d’une proposition spécifique.

Pour une prestation d’infothérapie, de réharmonisation ou
d’accompagnement, un premier échange peut être nécessaire afin de
comprendre la demande et de déterminer les modalités de la prestation.

Toute commande implique l’acceptation des présentes Conditions
Générales de Vente.

7. Paiement

Sauf conditions particulières expressément convenues, les créations
réalisées sur commande font l’objet d’un règlement de 90 % du montant
total à la validation de la commande.

Le règlement de ces 90 % conditionne le commencement du processus
de réalisation et permet notamment l’engagement du travail de conception,
l’approvisionnement des matériaux et la réservation du temps nécessaire
à la création.

Le solde de 10 % est payable à l’achèvement de la création et au plus tard
lors de sa remise ou avant son expédition ou sa livraison, selon les
modalités convenues avec le client.

Lorsque la nature ou l’importance particulière d’un projet le justifie,
des modalités de règlement différentes peuvent être prévues dans le devis.

Pour les créations disponibles ne nécessitant aucune réalisation ou
personnalisation particulière, les modalités de paiement sont celles
indiquées au moment de la commande.

Pour les prestations d’infothérapie, de réharmonisation ou
d’accompagnement, le tarif et les modalités de règlement sont communiqués
au client avant la réalisation de la prestation.

8. Délais de réalisation

Les délais annoncés pour les créations sur mesure ou les réalisations
artisanales sont donnés à titre indicatif, sauf engagement écrit
contraire.

Certaines réalisations nécessitent plusieurs étapes de conception,
de préparation, de fabrication, d’assemblage, de séchage ou de finition.

La disponibilité de certains matériaux naturels ou spécifiques peut
également avoir une incidence sur le délai de réalisation.

Un retard raisonnable lié à la complexité du travail, à la
disponibilité des matériaux ou à un événement indépendant de la
volonté du fabricant ne saurait, à lui seul, justifier l’annulation
automatique d’une commande, sous réserve des droits légalement
reconnus au consommateur.

9. Livraison et remise des créations

Les modalités de remise, d’enlèvement, d’expédition ou de livraison
sont déterminées selon la nature, les dimensions, le poids, la
fragilité et la destination de la création.

Les éventuels frais de transport, d’emballage spécifique ou
d’assurance peuvent être facturés en supplément lorsqu’ils ne sont
pas inclus dans le prix convenu.

Lorsque la création est expédiée, le client doit vérifier son état
à réception et signaler dans les meilleurs délais toute anomalie ou
détérioration constatée.

10. Droit de rétractation

Lorsque la réglementation applicable prévoit un droit de
rétractation, celui-ci s’exerce dans les conditions et délais
prévus par les dispositions légales en vigueur.

Toutefois, le droit de rétractation ne s’applique notamment pas,
dans les conditions prévues par la législation applicable, aux biens
confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement
personnalisés.

Cette exception peut notamment concerner les créations réalisées
spécialement sur mesure, personnalisées ou fabriquées selon les
indications particulières du client.

Les conditions applicables aux prestations de services, notamment
aux prestations d’infothérapie ou d’accompagnement commencées à la
demande du client avant l’expiration du délai légal de rétractation,
sont celles prévues par la réglementation en vigueur.

11. Pièces uniques et très petites séries

Une création présentée comme pièce unique constitue une réalisation
individualisée qui ne peut être reproduite à l’identique comme une
pièce issue d’une fabrication industrielle.

Lorsqu’une composition fait l’objet de plusieurs variantes, chaque
réalisation peut se distinguer notamment par les matériaux utilisés,
les essences et veines du bois, les nuances, les textures, les
assemblages, les finitions ou les détails propres à sa fabrication.

Ces particularités participent au caractère unique ou à
l’individualité de chaque réalisation.

12. Propriété intellectuelle

L’achat d’une création n’emporte aucun transfert des droits de
propriété intellectuelle éventuellement attachés à sa conception,
à son dessin, à son modèle, à sa composition, à sa symbolique ou
à sa présentation.

Toute reproduction, adaptation ou exploitation commerciale d’une
création nécessite l’autorisation préalable écrite du titulaire
des droits concernés.

Les photographies, textes, dessins et présentations figurant sur
le site demeurent également protégés par les droits qui leur sont
applicables.

13. Réclamations

Toute réclamation concernant une commande, une création ou une
prestation doit être adressée dans les meilleurs délais à :

myk@le-triangle-du-savoir.fr

La demande doit comporter les informations permettant d’identifier
la commande ou la prestation ainsi qu’une description suffisamment
précise de la difficulté rencontrée.

Le Triangle du Savoir examinera la demande afin de rechercher,
lorsque cela est possible, une solution adaptée.

14. Responsabilité relative aux créations

Le Triangle du Savoir ne saurait être tenu responsable d’une
utilisation d’une création contraire à sa destination normale ou
aux indications éventuellement communiquées au client.

Les variations naturelles des matériaux ainsi que les particularités
inhérentes à une fabrication artisanale ne constituent pas des
défauts lorsqu’elles résultent de la nature des matériaux ou du
procédé de réalisation et n’affectent pas l’usage prévu de la création.

15. Infothérapie, réharmonisation et accompagnement

Le Triangle du Savoir propose également des prestations
d’infothérapie, de réharmonisation et d’accompagnement.

Ces prestations font l’objet, lorsque cela est nécessaire, d’un
échange préalable permettant de comprendre la demande et de
déterminer les modalités de l’accompagnement proposé.

Leur contenu, leur durée, leurs modalités de réalisation et leur
tarif sont précisés avant la validation de la prestation.

Ces prestations s’inscrivent exclusivement dans une démarche
d’accompagnement personnel et de bien-être.

Elles ne constituent ni un acte médical, ni un diagnostic, ni une
prescription ou un traitement médical et ne se substituent en aucun
cas à la consultation, au diagnostic, au traitement ou au suivi d’un
médecin ou de tout autre professionnel de santé qualifié.

Elles ne doivent pas conduire à interrompre, modifier ou différer
un traitement ou un suivi médical.

Aucune garantie de résultat particulier ne peut être donnée dans
le cadre de ces prestations, leur perception et leurs effets pouvant
varier selon les personnes et les situations.

16. Annulation ou report d’une prestation

Lorsqu’une prestation d’infothérapie, de réharmonisation ou
d’accompagnement est organisée à une date ou selon des modalités
convenues avec le client, toute demande d’annulation ou de report
doit être communiquée au moins 72 heures avant la date et
l’heure prévues de la prestation.

En cas d’annulation ou de demande de report intervenant
moins de 72 heures avant la prestation, celle-ci
pourra être considérée comme due, sauf cas de force majeure ou
circonstance exceptionnelle dûment justifiée.

Les éventuelles conditions particulières d’annulation, de report
ou de remboursement applicables à une prestation sont communiquées
au client avant sa validation.

En cas d’impossibilité de réaliser la prestation du fait du
prestataire, une nouvelle date sera proposée au client.
Avec l’accord du client, les sommes déjà versées
correspondant à la prestation non réalisée pourront faire l’objet
d’un avoir utilisable pour une prochaine séance.
À défaut d’accord sur un report ou un avoir, les sommes correspondant
à la prestation non réalisée seront remboursées.

17. Données personnelles et confidentialité

Les données personnelles communiquées dans le cadre d’une commande
ou d’une prestation sont utilisées pour assurer son traitement,
son suivi, sa facturation et, le cas échéant, la livraison de la
création.

Dans le cadre d’une demande d’accompagnement ou d’infothérapie,
le client est invité à ne communiquer que les informations
strictement nécessaires à sa demande.

Les informations communiquées dans le cadre des échanges sont
traitées avec discrétion et ne sont pas utilisées à des fins
commerciales étrangères à la demande du client.

Pour toute demande concernant les données personnelles :
myk@le-triangle-du-savoir.fr

18. Droit applicable et règlement des différends

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au
droit français.

En cas de difficulté ou de différend relatif à une commande ou à
une prestation, le client est invité à contacter préalablement
Le Triangle du Savoir afin de rechercher une solution amiable.

Les droits dont bénéficie le consommateur en application des
dispositions légales impératives demeurent applicables.

19. Modification des Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente peuvent être modifiées
afin de tenir compte de l’évolution des activités proposées, du
fonctionnement du site ou des dispositions légales applicables.

Les conditions applicables à une commande sont celles en vigueur
au moment de sa validation.

Contact

Pour toute question relative à une création, une commande,
une prestation ou aux présentes Conditions Générales de Vente :

Le Triangle du Savoir – GANGA-NOVA SAS
109 Rue Louise et Jouan
97423 Saint-Paul – La Réunion
E-mail : myk@le-triangle-du-savoir.fr